Conditions générales

Définitions

Le site et l’activité RGPD Consult, sont gérées par DJConsult srl – (Numéro BCE : 1000.536.489)
qui est désigné dans les présentes conditions générales par le sigle « RGPD Consult ».
Par “donneur d’ordre”, on comprend toute personne physique ou morale à laquelle
RGPD Consult fait une offre ou avec laquelle RGPD Consult souscrit un contrat de
prestations de services ou de vente de produits, cette offre ou ce contrat étant
déclarés soumis aux présentes conditions générales. Du fait de l’activité de RGPD
Consult, seuls des personnes morales ou des travailleurs indépendants pourront
contracter avec GDPR FOLDER et donc aucun consommateur ne sera client de
RGPD Consult.

Application

Les présentes conditions générales s’appliquent à toutes les offres faites par RGPD
Consult et à tous les contrats que RGPD Consult conclut avec tout donneur d’ordre
en vue d’effectuer des prestations ou de fournir des produits. Le donneur d’ordre, par
le seul fait de la signature d’un bon de commande, d’une offre ou d’un contrat en
ligne avec RGPD Consult accepte formellement ces conditions générales et renonce
à ses propres conditions générales, même si celles-ci sont jointes à l’un de ses
documents commerciaux et même si celles-ci excluent les conditions générales de
ses fournisseurs.
Toute dérogation aux présentes conditions générales n’est valable que dans la
mesure où elle a expressément été convenue par un écrit signé par un signataire
autorisé de RGPD Consult et qu’il est fait expressément mention à l’article des
présentes conditions générales auquel il est dérogé. Pour les contrats d’une durée
de plus d’un an, RGPD Consult se réserve toutefois le droit de modifier les présentes
conditions générales et de déclarer ces nouvelles conditions applicables aux
relations contractuelles. Les conditions générales modifiées entrent en vigueur 30
jours après l’annonce des modifications au donneur d’ordre.
Validité des conditions générales : Sauf dérogation expresse dans les conditions
particulières, les contrats avec le donneur d’ordre ont une durée qui expire au 31
décembre qui suit la première période de soixante ( 60) mois et sont renouvelés par
période de trente-six (36) mois par tacite reconduction sauf dans les cas de
résiliation prévus dans les présentes conditions générales.

Offres

Toutes les offres de RGPD Consult sont faites sans engagement.

Lorsqu’une offre de RGPD Consult est acceptée par un donneur d’ordre, RGPD
Consult se réserve le droit de révoquer cette offre dans les deux jours ouvrables
suivant la réception de l’acceptation.

Délais

RGPD Consult fera le nécessaire pour respecter les délais convenus. Ces délais
sont toutefois indicatifs et leur dépassement ne donne pas le droit au donneur
d’ordre de renoncer au contrat et/ou de réclamer des dédommagements.

Prix – Tarifs

Les tarifs mentionnés sur le site sont des tarifs hors TVA.
Les tarifs pratiqués par RGPD Consult sont en euros et seront majorés de la taxe sur
la valeur ajoutée (TVA) et de toute autre taxe éventuellement applicable en ce qui
concerne les prix concernant l’accès à l’application informatique destinée à la mise
en conformité du RGPD par le donneur d’ordre. Les tarifs pratiqués par RGPD
Consult en ce qui concerne la prestation de services de consultance seront majorés
de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA).
A moins qu’il n’en ait expressément été convenu autrement, RGPD Consult est en
droit, dans le cas de contrats d’une durée supérieure à un an, d’ajuster les tarifs
appliqués au donneur d’ordre au début de chaque année calendrier sur la base de
l’indice des prix à la consommation. Le nouveau tarif est calculé en multipliant le tarif
initial en vigueur par l’indice du mois de décembre précédant le nouveau tarif, puis
en divisant le résultat par l’indice du mois précédant la date la plus ancienne qui sera
soit la date de signature du contrat, soit le début des prestations de RGPD Consult.
Les conditions et l’accès à l’application GDPRfolder et les paiements y afférents, sont
décrit dans les conditions d’usager sur le site de GDPRfolder.

Factures et paiement

Le payement par le donneur d’ordre est effectué soit immédiatement pour l’entièreté
de la première période de 4 ans, soit pour les premiers 12 mois de l’abonnement de
4 ans. L’accès à l’application n’est ouvert qu’après réception du payement.
Les factures de RGPD Consult sont payables annuellement et anticipativement à la
date anniversaire du premier contrat.
Lorsqu’une facture n’a pas été payée dans le délai indiqué, RGPD Consult est en
droit de porter en compte des intérêts de 1% par mois calendrier sur le montant dû
par le donneur d’ordre. Chaque mois commencé est compté comme un mois entier.
En outre, RGPD Consult est en droit de suspendre ou d’ajourner l’exécution de ses
obligations jusqu’au paiement total des montants dus.

Le donneur d’ordre n’aura en aucun cas le droit de suspendre le paiement des
montants dus ou d’opérer des déductions aux montants dus sauf accord exprès et
écrit de RGPD Consult.
En cas de retard de payement ou de situation financière critique du donneur d’ordre
RGPD Consult est en droit d’exiger à tout moment du donneur d’ordre la constitution
de garanties ou le paiement (intégral ou partiel jusqu’à l’expiration du contrat), avant
de commencer ou de poursuivre l’exécution des travaux ou des livraisons.
En cas de litige concernant le montant exact des sommes dues à RGPD Consult par
le donneur d’ordre, les factures de RGPD Consult font foi, à moins que le donneur
d’ordre ne fournisse des preuves écrites contraires ; le payement des montants dus
ne peut en aucun cas être suspendu.

Données, fichiers et supports de données fournis par le donneur d’ordre

La totalité des données et fichiers à fournir par le donneur d’ordre dans le cadre d’un
contrat doivent être remises dans le format et de la manière stipulés par RGPD
Consult.
RGPD Consult décline toute responsabilité quant aux erreurs et retards imputables
entièrement ou partiellement au fait que le donneur d’ordre ne s’est pas conformé à
ces conditions.
Le donneur d’ordre est responsable envers RGPD Consult des éventuels préjudices
subis par RGPD Consult du fait de virus ou autres éléments électroniques corrompus
présents dans les données, fichiers ou supports de données qu’il lui aura fournis. Le
donneur d’ordre garantit RGPD Consult contre toute revendication éventuelle de tiers
à la suite de tels virus ou autres éléments électroniques corrompus
Le donneur d’ordre garantit qu’il est en droit de mettre à la disposition de RGPD
Consult les données, fichiers et supports de données et qu’il a le droit de confier à
RGPD Consult le travail convenu à cet égard. Le donneur d’ordre garantit RGPD
Consult contre toute revendication de tiers à cet égard.

Réclamations et responsabilité

RGPD Consult est uniquement soumis à une obligation de moyen afin d’exécuter
convenablement le travail défini ou la livraison prévue et ne sera en aucun cas
soumis à une obligation de résultat. Comme le dossier RGPD est basé sur les
déclarations du donneur d’ordre et sous sa seule responsabilité, RGPD Consult ne
garantit pas que le dossier établi en fonction des demandes du donneur d’ordre
constitue une garantie de mise en conformité au RGPD.
Si le donneur d’ordre estime que RGPD Consult est en défaut d’avoir effectué
convenablement sa mission, il devra en informer RGPD Consult par écrit dans un
délai de 10 jours à compter de la constatation du défaut ou du moment où ce défaut
aurait raisonnablement pu être constaté. Passé ce délai, le donneur d’ordre ne

pourra plus faire valoir ce défaut. Sauf circonstances exceptionnelles qui devront être
démontrées par le donneur d’ordre, celui-ci est réputé avoir raisonnablement pu
constater un défaut dès le moment de réception de la prestation ou du produit de
RGPD Consult.
Dans l’hypothèse où le donneur d’ordre aurait constaté un défaut, il est tenu
d’apporter à RGPD Consult son entière coopération afin de permettre à RGPD
Consult d’examiner ce défaut supposé et de le corriger dans un délai approprié ou de
proposer au donneur d’ordre une compensation à déterminer au cas où ce défaut ne
peut être corrigé.
En tout état de cause, il est convenu que la responsabilité de RGPD Consult se
limitera au maximum à 50% du montant facturé des prestations des services ou des
fournitures de produits dans le cadre desquelles cette responsabilité est engagée.

Confidentialité de RGPD Consult

Les informations de quelque nature qu’elles soient qui auront été communiquées par
le Donneur d’Ordre dans le cadre de son dossier RGPD à RGPD Consult, (ci-après
les Informations) sont communiquées, à charge pour lui de respecter les
engagements suivants : (1) Garder strictement confidentielles les Informations, de
quelque nature qu’elles soient, (2) ne pas publier les Informations, ne pas les
divulguer à des tiers, hormis ses sous-traitants et collaborateurs soumis à la même
confidentialité (3) ne pas utiliser les Informations, directement ou indirectement, pour
ses propres besoins autres que dans le cadre de la réalisation de la prestation
demandée à RGPD Consult, (4) ne communiquer les Informations qu’aux salariés qui
en auraient besoin, après avoir, au préalable, informé clairement lesdits salariés du
caractère strictement confidentiel des Informations, et de leur propriété.
RGPD Consult se porte garant de la bonne exécution des dites obligations de
confidentialité par des éventuels salariés et les éventuels sous-traitants et tiendra à
jour la liste des membres du personnel le cas échéant et de ses sous-traitants
auxquels les Informations auront été communiquées.
L’engagement de confidentialité de RGPD Consult ne porte pas sur les
informations (a) qui sont dans le domaine public au moment de leur réception, (b) qui
tomberaient dans le domaine public sous réserve, que dans ce dernier cas, RGPD
Consult n’en soit pas la cause en raison du non-respect du présent engagement de
confidentialité, (c) qui étaient déjà connues de RGPD Consult préalablement à leur
transmission par le Donneur d’Ordre sous réserve que RGPD Consult en apporte la
preuve d’une manière certaine par des documents écrits portant une date
indiscutable, (d) qui seraient communiquées à RGPD Consult ultérieurement à la
signature des présentes par un tiers ne les détenant ni directement, ni indirectement
de RGPD Consult.
Cette obligation de respect du secret ne s’applique pas si la loi oblige de transmettre
une information à caractère confidentiel à une autorité judiciaire. Le cas échéant,
RGPD CONSULT informera toutefois le Donneur d’Ordre à l’avance et dès que
possible de cette communication d’Information.

Propriété intellectuelle

Propriété intellectuelle
A moins qu’il n’en ait expressément été convenu autrement, les droits de propriété
intellectuelle et industrielle (Droits d’auteurs, droits voisins, marques (GDPRfolder est
une marque déposée), brevets, dessins, modèles, droit sur tout logiciel, et sur toute
base de données) sur tous les produits mis à disposition par RGPD Consult ou par
GDPRfolder dans le cadre du contrat restent la propriété de RGPD Consult ou de
GDPRfolder et ne sont pas cédés au donneur d’ordre.
A moins qu’il n’en ait expressément été convenu autrement, les droits de propriété
intellectuelle (Droits d’auteurs, droits voisins, marques, brevets, dessins, modèles),
droit sur tout logiciel, et sur toute base de données) sur tous les produits mis à
disposition par le donneur d’ordre dans le cadre du contrat restent la propriété de ce
dernier et ne sont pas cédés à RGPD Consult.
En ce qui concerne les droits visés à l’article 10.1, il n’est éventuellement accordé
qu’un droit personnel d’usage non transmissible. Sauf accord exprès spécifié dans
les conditions particulières, le donneur d’ordre n’est pas en droit de copier ou de
reproduire les produits ou éléments protégés par les droits de propriété intellectuelle
précisés à l’article 10.1, ni de les publier de quelque manière que ce soit, ni de les
céder ou transmettre à une entreprise ou établissement qui lui soit liée ou non. Les
données et bases de données appartenant à RGPD Consult ou GDPRfolder ne
peuvent pas être « extraits » ou « réutilisés » dans le sens de la loi sur la protection
juridique des bases de données, sauf en cas d’accord exprès prévu aux conditions
particulières et uniquement dans la mesure où ces actes sont nécessaires à
l’exécution de l’utilisation convenue de ces données ou de ces fichiers de données.
Sans autorisation préalable écrite de RGPD Consult, le donneur d’ordre ne pourra
pas utiliser dans sa communication avec des tiers les logos, marques, appellations
commerciales et autres propriétés intellectuelles de RGPD Consult et GDPRfolder (y
compris pour ses annonces et autres messages publicitaires).
Pour toute violation d’une quelconque disposition du présent article, le donneur
d’ordre sera immédiatement redevable à RGPD Consult ou à GDPRfolder d’une
indemnité forfaitaire de cinquante mille (50.000) euros à payer immédiatement et en
une seule fois ainsi qu’une indemnité complémentaire de cinq mille (5 000) euros
pour chaque jour entier ou entamé que perdure la violation et ce, sans préjudice du
droit de RGPD Consult ou de GDPRfolder de demander en justice tout dommage et
intérêt correspondant au préjudice effectivement subi.

Sous-traitance

Au sens du RGPD, RGPD Consult n’est pas un sous-traitant pour le donneur d’ordre.

Transfert du risque

Le risque relatif à tout ce que RGPD Consult fournit au donneur d’ordre est transféré
au donneur d’ordre dès l’envoi par RGPD Consult de tout élément.

Sites internet

Une offre faite par RGPD Consult par l’intermédiaire d’un site Internet ainsi que le
contrat qui en découle est également soumis aux présentes conditions générales.
Si RGPD Consult attribue un nom d’utilisateur et un mot de passe à un donneur
d’ordre et accorde ainsi un code d’accès à un site Internet, une base de données ou
toute autre donnée ou application consultable à distance, le donneur d’ordre
s’engage à ne pas mettre ce code à la disposition d’un tiers, fera tout ce qui est
raisonnablement possible afin d’éviter une utilisation non autorisée de ce code, en
avertira immédiatement RGPD Consult en cas de perte, de vol ou d’abus d’utilisation
et assumera toute responsabilité quant à l’utilisation du site et de son contenu au
moyen du code reçu.
Le donneur d’ordre garantit RGPD Consult, et prendra en charge tous les frais, y
compris les frais d’avocat et les frais de justice, contre toutes conséquences résultant
de la perte ou de l’utilisation non autorisée du code d’accès, sauf si ces
conséquences sont la suite d’un manquement totalement imputable à RGPD
Consult.
Si RGPD Consult soupçonne un usage abusif d’un nom d’utilisateur, d’un mot de
passe ou plus généralement d’une fonctionnalité proposée par un site Internet, ou
par tout accès électronique à distance, RGPD Consult sera en droit à tout moment,
sans justification, de refuser ou de bloquer l’accès accordé par ce nom d’utilisateur
ou ce mot de passe.

Vie privée

La politique de vie privée fait l’objet d’un autre document que vous trouverez en bas
de la page d’accueil du Site rgpdconsult.com

Résiliation du contrat

Sans préjudice des droits qui lui reviennent en vertu du Code Civil, RGPD Consult
est en droit de résilier le contrat avec effet immédiat si le donneur d’ordre est en état
de cessation de paiements (même provisoirement), s’il est mis en faillite, s’il est en
négociation avec ses créanciers, s’il a arrêté ses activités, s’il liquide son exploitation
ou s’il est resté sans réactions pendant 8 jours calendrier après qu’un manquement
aux conditions contractuelles ait été constaté par RGPD Consult et notifié au
donneur d’ordre par courrier recommandé.
Le donneur d’ordre peut mettre fin au contrat à l’expiration de chaque période
d’abonnement convenue de 4 ans en envoyant un recommandé à RGPD Consult au
moins trois mois avant le renouvellement de la période d’abonnement.
En cas de résiliation du contrat, toute créance de RGPD Consult envers le donneur
d’ordre est exigible immédiatement et l’accès au dossier GDPR est supprimé.

Durée du contrat et tacite réconduction

L’abonnement est d’une durée fixe de quatre ans et est reconduit pour la même
durée par tacite reconduction à la date anniversaire de l’inscription sauf résiliation du
contrat par le donneur d’ordre conformément aux présentes conditions générales.

Force majeure

Sont considérés comme cas de Force Majeure, tous les événements répondant
simultanément à toutes les conditions ci-après : imprévisibles, insurmontables,
indépendants de la volonté de la Partie chez qui ils surviennent et non dus ou non
provoqués par la faute de la Partie qui l’invoque, dont notamment le blocage total
des moyens de transport ou d’approvisionnement, l’arrêt total des réseaux de
télécommunications ou difficultés propres aux réseaux de télécommunications
externes aux parties. Dans de tels cas, chacune des Parties pourra suspendre
l’exécution de ses obligations. La partie qui l’invoque devra immédiatement aviser
l’autre partie au plus tard dans un délai de huit (8) jours, des éléments sur lesquels
porte la Force Majeure, de la cause du retard et de sa durée prévisible. En
particulier, elle devra faire connaître au plus tôt à l’autre partie tous les moyens
qu’elle compte mettre en œuvre afin de limiter les effets de cet événement sur ses
obligations. Tout cas de Force majeure qui n’aurait pas été notifié dans les huit (8)
jours suivant sa survenance ne donnera pas à la Partie le droit de se prévaloir de la
présente clause. Les Parties resteront tenues pour la partie de leurs obligations qui
ne serait pas affectée par la Force Majeure. Au-delà d’un délai de trente (30) jours à
compter de la réception de la connaissance du cas de force majeure, et à défaut
d’accord sur la poursuite de leurs obligations réciproques, chacune des parties
pourra, résilier de plein droit le contrat en cause.

Non sollicitation

Pendant toute la durée du Contrat, de même que pendant les douze (12) mois qui
suivent sa terminaison pour une raison quelconque, le donneur d’ordre s’engage à
ne pas approcher, ni émettre de proposition d’emploi, ni engager sous quelque forme
que ce soit, y compris comme indépendant, tout membre du personnel de RGPD
Consult qui est ou a été impliqué dans l’exécution du Contrat, sauf accord préalable
écrit de RGPD Consult avant toute approche formelle de la personne. En cas de
violation de cet engagement, le donneur d’ordre accepte de payer à RGPD Consult
une pénalité équivalente à une année de rémunération brute de la personne en
question.

Droit applicable

Tous les contrats sont régis par le droit belge, à l’exclusion des conventions
internationales de vente de La Haye et de Vienne.

Litiges

Tous les litiges découlant d’un contrat ou ayant rapport avec un contrat seront
soumis en langue française à la compétence des tribunaux et des cours de
l’arrondissement juridique de Charleroi.

Ces conditions générales ont été écrites initialement en français. Elles peuvent être
traduites dans d’autres langues. En cas de conflit entre une version traduite et la
version française, la version française s’appliquera.